Urbanisme
Modification simplifiée N°1 de la révision générale N° du Plan Local d’Urbanisme
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rapport-de-presentation-du-ms1-mons
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3-1-reglement-graphique-commune-plu-mons_ms1_032023-ap_hq
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3-2-reglement-graphique-zones-urbaines-plus-mons_ms1_032023-ap_hq
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deliberation-n017-2023-approbation-modification-simplifiee-n1-revision-generale-n1-du-plu
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annexe-deliberation-approbation-modification-simplifiee-n1-duplu
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Dépôt des autorisations d’urbanisme
Depuis le 1er janvier 2022, un usager peut déposer sa demande de permis de construire en ligne, à tout moment et où qu’il soit, dans une démarche simplifiée et sans frais. Ci-dessous le lien pour accéder à la dématérialisation des dossiers d’urbanisme pour les administrés.
https://cartads.alesagglo.fr/guichet-unique/Login/Particulier
Simulateur pour le calcul de la taxe d’aménagement (TA)
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fiscalite_20urba_20201706328120171127101700-1
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Portail Citoyen par la plateforme SIG du pays des Cévennes : https://sigcevennes.fr/portal/home/
Lien direct sur le Géoportail Mons : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/#tile=1&lon=4.181074793701172&lat=44.12316873447685&zoom=13&mlon=4.174380&mlat=44.114912
Plan Local d’Urbanisme
Délibération et annexes concernant le périmètre d’étude du projet d’aménagement de la RD131 et RD6
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dossier-perimetre-detude-a-afficher-du-1er-juillet-au-1er-aout
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ddrm-du-gard-sept-2021-vf
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Modification simplifiée N°1 de la révision générale N°1 du Plan Local d’Urbanisme du 13 juin 2023. Consultation ICI des plans, zonages etc
Règlement des zones à télécharger de la révision du Plan Local d’Urbanisme du 13 juin 2023 :
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regles-communes-a-toutes-les-zones-3
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mode-demploi-des-reglements-et-principes-generaux
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zones-agricoles-2
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zones-naturelles-2
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zones-urbaines-2
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Plus de détails sur le règlement écrit concernant les dispositions générales, les palettes de couleurs autorisées…
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annexe-deliberation-approbation-modification-simplifiee-n1-duplu
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Plan de prévention des risques d’inondation du gardon amont
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reglement-du-plan-de-prevention-des-risques-dinondation-du-gardon-amont
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Archive : révision N°1 du Plan Local d’Urbanisme du 17 mars 2021. Cliquer ICI
Documents téléchargeables :
Retrouvez tous les imprimés d’autorisation d’urbanisme sur le site : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N319
Plus d’information sur la loi ALUR en cliquant ici
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Délibération n°18 de la Direction Générale adjointe mobilité et logistique, Direction mobilité et routes extrait de la réunion du 30 juin 2023 séance plénière du conseil départemental Modification du périmètre d'étude du projet d'aménagement de la RD131sur les communes de Mons,Méjannes les Alès et Saint Privat Des Vieux
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